Si une fiducie (ou une succession) gagne un revenu, celui-ci sera généralement inclus soit dans le revenu de la fiducie soit dans le revenu d’un bénéficiaire de la fiducie.
Les règles de base sont les suivantes: Si une partie quelconque du revenu d’une fiducie est payable à un bénéficiaire dans une année d’imposition, le montant en est déductible dans le calcul du revenu de la fiducie pour l’année; le montant payable est alors inclus dans le revenu du bénéficiaire. En conséquence, il n’y a normalement pas de double imposition (puisqu’il y a déduction pour la fiducie, et inclusion pour le bénéficiaire).
Exemple
Dans l’année 1, une fiducie gagne 50 000 $ de revenu d’intérêts. La moitié de ce montant est payable à un bénéficiaire dans l’année, et l’autre moitié est conservée par la fiducie.
Résultat : un montant de 25 000 $ est inclus dans le revenu de la fiducie et l’autre montant de 25 000 $ est inclus dans le revenu du bénéficiaire.
On peut dire essentiellement que le revenu de la fiducie est « transféré» au bénéficiaire lorsqu’il lui devient payable. De plus, la nature du revenu (intérêts, dividendes, gains en capital imposables) peut généralement demeurer la même dans les mains du bénéficiaire, si la désignation appropriée est faite par la fiducie dans sa déclaration de revenus.
En revanche, les pertes d’une fiducie ne peuvent être transférées à un bénéficiaire et, en conséquence, ne peuvent être déduites que par la fiducie.
Heureusement, un mécanisme permet à une fiducie de reporter en avant les pertes d’années antérieures et de les porter en diminution des gains ou profits de l’année courante, puis de les transférer aux bénéficiaires en franchise d’impôt.
À la base, pour utiliser ce mécanisme, la fiducie peut reporter en avant des pertes autres que des pertes en capital (pertes ordinaires) ou des pertes en capital nettes pour les porter en diminution des revenus ou des gains en capital imposables dans l’année courante, mais elle ne peut le faire que si cela ramène à zéro le revenu imposable de la fiducie pour l’année. Ceci signifie que la fiducie ne paiera aucun impôt, et que le montant de son revenu net (avant report en avant) pourra être versé aux bénéficiaires en franchise d’impôt.
Exemple
Dans l’année 1, une fiducie avait une perte en capital nette de 20 000 $.
Dans l’année 3, elle a un gain en capital net et un revenu imposable de 15 000 $.
Au cours de l’année 3, la fiducie peut verser les 15 000 $ à ses bénéficiaires et procéder à une désignation spéciale dans sa déclaration de l’année 3, de telle sorte que les 15 000 $ continuent de faire partie du revenu net de la fiducie et ne soient pas inclus dans le revenu des bénéficiaires. En conséquence, les bénéficiaires ne paieront pas d’impôt sur ce montant. La fiducie utilisera les 15 000 $ de la perte reportée en avant depuis l’année 1 pour ramener son revenu imposable à zéro, si bien qu’elle ne paiera pas d’impôt elle non plus.
Le solde de 5 000 $ de la perte en capital nette de l’année 1 de la fiducie peut être reporté sur les années futures.