En premier lieu, vous pouvez réaliser un gain ou une perte de change lorsque vous achetez et vendez une devise. Le gain ou la perte sera la différence entre ce que vous avez payé pour la devise en dollars canadiens par rapport à ce que vous avez retiré de la vente de cette devise en dollars canadiens. Dans ce cas, selon une règle spéciale de la LIR, vous ne tenez pas compte de la première tranche de 200 $ des gains nets ou des pertes nettes chaque année. Du gain net ou de la perte nette restant, la moitié sera normalement un gain en capital imposable ou une perte en capital déductible, selon le cas. (Cependant, si votre activité consiste à vendre ou acheter des devises, ce pourrait être un revenu ou une perte d’entreprise.)
En deuxième lieu, vous pouvez avoir un gain ou une perte si vous achetez et vendez un bien dans une opération libellée en devises. Dans ce cas, le gain ou la perte sera la différence entre le prix de vente, converti en dollars canadiens au moment de la vente, et le prix d’achat, converti en dollars canadiens au moment de l’achat. Si la devise a fluctué entre le moment de l’achat et celui de la vente, la totalité ou une partie de votre gain ou de votre perte sera un gain ou une perte de change.
Exemple
J’ai acheté un condominium en Floride il y a cinq ans pour 100 000 $US, à un moment où le taux de change était de 1 $US = 1 $CA. L’appartement m’a donc coûté 100 000 $CA. J’ai vendu le bien récemment pour 90 000 $US, alors que le taux de change était de 1 $US = 1,34 $CA.
Si l’on ne considère que les dollars US, on pourrait dire que j’ai subi une perte de 10 000 $.
Cependant, aux fins de l’impôt canadien, j’ai acheté l’appartement au prix de 100 000 $ et l’ai revendu 120 600 $ (90 000 $ x 1,34). Je dois donc déclarer un gain en capital réel de 20 600 $, dont la moitié est incluse dans mon revenu à titre de gain en capital imposable.
En troisième lieu, vous pouvez avoir un gain ou une perte de change lorsque vous remboursez le montant du capital d’un emprunt ou d’une autre dette libellé en devise. Le gain ou la perte sera la différence entre le montant de capital que vous remboursez, converti en dollars canadiens au moment du remboursement, et le montant du capital de la dette, converti en dollars canadiens au moment où vous avez contracté la dette.
Exemple
J’ai emprunté 100 000 euros, à un moment où le taux de change était de 1 euro = 1,4 dollar canadien. L’emprunt était donc de 140 000 $ en dollars canadiens. J’ai remboursé plus tard l’emprunt de 100 000 euros alors que le taux de change était de 1 euro = 1,5 dollar canadien. J’ai donc remboursé 150 000 $CA. Étant donné que j’ai remboursé 10 000 $CA de plus que le montant que j’avais emprunté, j’aurai une perte de change de 10 000 $, dont la moitié sera une perte en capital déductible.
Les explications ci-dessus présupposent que les biens ou emprunts ont un caractère de capital. Si, dans le premier exemple, mon activité avait consisté à acheter et vendre des biens (notamment si j’avais détenu l’appartement pendant une courte période seulement), tout gain ou perte de change sur la vente du bien serait probablement considéré par l’ARC comme un revenu ou une perte d’entreprise et, par conséquent, serait intégralement inclus ou déduit dans le calcul du revenu, selon le cas.