Si vous réalisez un gain de change (GC) ou une perte de change (PC), le montant est normalement considéré comme un gain ou une perte en capital (à moins, par exemple, que votre activité consiste à acheter et à vendre des devises). Il y a au moins trois façons de réaliser un gain ou une perte de change.
Premièrement, si vous achetez une monnaie étrangère que vous vendez plus tard, le « coût » et le « produit » doivent tous deux être convertis et libellés en dollars canadiens ($CA). Si la monnaie a fluctué au regard du $CA entre le moment de l’achat et celui de la vente, il y aura un gain ou une perte de change.
Exemple
Vous avez acheté des $US à un moment où le taux de change était de 1 $US = 1 $CA, votre coût des $US était donc de 1 $CA par $US. Vous reconvertissez plus tard 100 000 $ des $US en $CA à un moment où le taux de change est de 1 $US = 1,1 $CA, pour un produit de 110 000 $. Vous aurez un GC de 10 000 $CA. Étant donné que, pour les particuliers, la première tranche de 200 $ de gains ou pertes de change annuels sur dispositions de devises n’est pas prise en considération, s’il s’agit de votre seul gain ou perte de change dans l’année, vous auriez un GC de 9 800 $ et, donc, un gain en capital imposable de 4 900 $ à inclure dans votre revenu (la moitié seulement des gains en capital est imposable).
Deuxièmement, vous avez une dette (ou autre passif) libellée dans une monnaie étrangère. Le montant doit en être converti en $CA au moment où la dette est contractée, et le montant à rembourser doit être converti en $CA au moment du remboursement. Si la monnaie étrangère a fluctué entre-temps, vous aurez un gain ou une perte.
Exemple
Vous avez emprunté 100 000 $US à un moment où le taux de change était de 1 $US = 1 $CA; le montant de votre dette était donc de 100 000 $CA. Vous remboursez plus tard l’emprunt de 100 000 $US à un moment où le taux de change est de 1 $US = 1,1 $CA, de telle sorte que vous remboursez 110 000 $CA. Vous aurez une PC de 10 000 $CA, dont la moitié, soit 5 000 $, sera une perte en capital déductible.
Troisièmement, vous pouvez acheter un bien dans une monnaie étrangère et le revendre plus tard. Ici encore, votre coût du bien et le produit doivent être convertis en $CA au moment de l’achat et à celui de la vente, respectivement.
Exemple
Vous avez acheté un bien immobilier au prix de 100 000 $US à un moment où le taux de change était de 1 $US = 1 $CA; votre coût était donc de 100 000 $CA. Vous vendez plus tard le bien pour 100 000 $US alors que le taux de change est de 1 $US = 1,1 $CA; votre produit est donc de 110 000 $. Vous n’aurez pas de gain en $US, mais vous aurez un GC de 10 000 $CA, dont la moitié, soit 5 000 $, sera un gain en capital imposable.