Nous savons tous ce qu’est l’assurance-vie, mais très peu de gens savent ce qu’elle fait.
Une croyance erronée veut que l’assurance-vie n’ait que pour seules fonctions de remplacer un revenu, de rembourser une dette hypothécaire, de mettre du pain sur la table de la famille, et d’assurer que les enfants puissent bénéficier d’une bonne éducation. En début de carrière, c’est une nécessité, tout comme une assurance automobile ou habitation — mais plus tard, une fois la situation personnelle bien établie, on dit qu’elle n’est plus importante.
Ce que la plupart des gens ne savent pas, c’est que l’assurance-vie est un moyen extrêmement souple de compléter toutes les autres stratégies de planification financière mises en place. Elle a une myriade d’applications, en particulier pour les personnes qui ont un patrimoine à protéger et souhaitent constituer un legs pour leur famille et pour les œuvres caritatives qu’elles appuient.
Nous verrons ici quelques-unes seulement des nombreuses façons de mettre à contribution l’assurance-vie pour la réalisation de deux objectifs clés que partagent nombre de personnes ayant une valeur nette élevée, à savoir payer moins d’impôt et laisser un plus gros héritage. Nous utiliserons ici l’exemple d’un client type, mais il est important de garder à l’esprit que chacune de ces stratégies peut être personnalisée et cibler l’atteinte d’objectifs très précis.
Du succès au résultat optimal
Benoît et Cindy ont monté de toutes pièces une entreprise prospère. Ils ont 63 et 60 ans respectivement, quatre enfants et huit petits- enfants. Ils sont des piliers dans leur communauté et soutiennent leur hôpital local ainsi que diverses autres œuvres caritatives.
Leur valeur nette de plus de 120 M$ consiste en immeubles et en biens de sociétés. Leur planification actuelle tient compte d’une importante dette fiscale (non intentionnelle) de 25 M$, qui sera exigible au décès du second conjoint. Cette facture peut être financée de plusieurs façons, dont voici trois des plus habituelles :
- argent en main – même si cette option requerrait 41,2 M$ de liquidités avant impôts de la société, moyennant un taux d’imposition des dividendes déterminés de 39,34 %;
- emprunt – une succession pourrait devoir batailler ferme pour obtenir un tel crédit, et des taux d’intérêt élevés pourraient gruger une bonne part des héritages. De plus, les intérêts ne sont pas déductibles et l’emprunt devra être remboursé;
- vente d’actifs — la plupart des gens ne veulent pas prendre le risque d’une « vente en catastrophe » qui ne rapporterait pas la juste valeur marchande des biens, sans compter que la vente d’actifs a de nombreuses autres conséquences fiscales.
Heureusement, il existe une quatrième option, plus avantageuse : affecter une police d’assurance-vie au règlement des impôts successoraux, possibilité habituellement beaucoup moins coûteuse et plus efficiente sur le plan fiscal. L’assurance-vie, lorsqu’elle est détenue par une société, peut être payée avec des dollars après impôts moins coûteux de la société. Elle offre en outre un mécanisme permettant de sortir de l’argent de votre société sans impôt, par l’intermédiaire du compte de dividendes en capital (CDC).
Cinq façons pour Benoît et Cindy d’utiliser une assurance-vie pour acquitter les impôts successoraux— et en tirer d’autres avantages
1. Couvrir les impôts à payer
Acheter une police d’assurance-vie de 25 M$ permettra de régler les impôts successoraux pour un coût bien inférieur à celui de l’inaction. Les options de financement comprennent : une prime annuelle de 334 592 $ payable jusqu’au décès, une prime annuelle de 372 935 $ payable jusqu’à l’âge de 85 ans, ou une prime annuelle de 675 000 $ payable sur 10 ans seulement. Le montant le plus élevé que ce couple pourrait avoir payé après 10 ans serait de 6,75 M$ — soit considérablement moins que les 41,2 M$ évoqués.
2. Couvrir les impôts à payer par du financement
Il est également possible d’acheter une assurance-vie de 25 M$ d’une manière qui n’aura pas d’incidence sur les liquidités, en ayant recours à un Plan de financement immédiat (PFI). La valeur de rachat (VR) de la police est facilement acceptée en garantie par toutes les banques à charte canadiennes. Si Benoît et Cindy ne sont pas réfractaires à l’idée du financement, ils peuvent payer les primes et réemprunter immédiatement jusqu’à 100 % des primes payées, puis investir le produit de l’emprunt.
Comme l’argent est investi, ils peuvent déduire les intérêts. Cette structure peut être aménagée de telle sorte qu’elle n’aura pas d’incidence sur les liquidités, et la succession de Benoît et Cindy recevra le plein montant de 25 M$ pour régler les impôts successoraux. Si la police d’assurance est détenue par une société, cette dernière obtiendra un crédit d’impôt additionnel de 24,8 M$ au titre du CDC, et pourra ainsi opérer, sans impôt, un retrait ultérieur de 24,8 M$ pour la prochaine génération.
3. Couvrir les impôts à payer et maximiser les dons de bienfaisance
Le couple de notre exemple est très soucieux de sa communauté et veut laisser un legs caritatif important. Mari et femme peuvent faire un don substantiel tout en éliminant les impôts successoraux.
S’ils achètent une assurance-vie de 50 M$ à un coût annuel de 1,3 M$, le coût total de la police ne sera que de 13 M$, payable sur 10 ans. Au décès, la succession recevra l’argent et le donnera à la fondation caritative du couple – ce qui générera un crédit d’impôt de 50 M$ réduisant les impôts successoraux et se transformant en don de bienfaisance.
4. Couvrir les impôts à payer et maximiser les dons de bienfaisance par du financement
La stratégie qui suit peut elle aussi être aménagée de sorte qu’elle n’aura pas d’incidence sur les liquidités comme en 2 ci-dessus. Benoît et Cindy peuvent payer les primes et réemprunter immédiatement la VR de la police, investir l’argent, et déduire les intérêts. Dans ce cas, l’organisme de bienfaisance recevra le plein montant de 50 M$, qui compensera entièrement les impôts successoraux. Ici encore, si l’on suppose que la police est détenue par la société, cette dernière obtiendra un crédit d’impôt additionnel de 49,7 M$ au titre du CDC.
5. Générer des liquidités pour un organisme de bienfaisance par la stratégie dite de la « maximisation des dons »
Les gens pensent que l’assurance-vie ne procure un avantage qu’au moment du décès de la personne assurée. Mais, en fait, il y a deux façons de tirer parti de l’assurance-vie en faveur d’un organisme de bienfaisance durant la vie de l’assuré. On parle ici de la stratégie dite de la « maximisation des dons ».
Notre généreux couple peut donner, par exemple, 500 000 $ chaque année à sa fondation, à son FVAD ou directement à un organisme de bienfaisance, pendant 10 ans. Le coût net total, après les crédits d’impôt annuels pour dons de bienfaisance, sera de 2,5 M$. La fondation pourra affecter les fonds au paiement des primes d’une police d’assurance-vie conjointe au dernier vivant. Les dividendes versés sur une assurance-vie permanente servent en général à payer des bonis en assurance libérée, qui accroissent la prestation de décès et la VR. Les dividendes peuvent cependant être retirés en espèces et reversés à l’organisme de bienfaisance sans impôt chaque année.
Dès la première année de la police, l’organisme de bienfaisance pourra recevoir des dividendes annuels en espèces libres d’impôt. Mais, s’il attend jusqu’à la dixième année, ces dividendes ne réduiront pas le legs au décès. À ce moment, l’organisme pourra commencer à recevoir des dividendes annuels en espèces libres d’impôt de 162 000 $ au départ, dividendes qui augmenteront chaque année jusqu’à ce que le second conjoint décède.
Au bout du compte, en contrepartie d’un investissement net de 2,5 M$ sur 10 ans, l’organisme de bienfaisance pourrait recevoir 5 M$ en dividendes annuels et un legs au décès important de 7,7 M$ sous forme de produit d’assurance, soit 12,7 M$ de dons de bienfaisance pour un coût de 2,5 M$.
Obtenir de l’aide professionnelle
N’agissez pas seuls. Prévalez-vous de l’expérience et des connaissances de professionnels de l’assurance qui peuvent évaluer vos besoins et vous proposer des stratégies appropriées. Il ne suffit pas de prendre une assurance. Il faut acheter les bons types d’assurance aux bons montants, avec l’aide de professionnels qui seront là pour vous défendre en cas de revendication.