Un « bien à usage personnel » (BUP) s’entend généralement, aux fins de l’impôt sur le revenu, d’un bien utilisé principalement à des fins personnelles. Il comprend des biens comme votre voiture, vos meubles, vos vélos, vos vêtements, vos appareils, etc.
Si vous vendez un BUP en réalisant un gain, la moitié de ce gain est incluse dans votre revenu à titre de gain en capital imposable.
Malheureusement, si vous le vendez à perte, vous ne pouvez normalement déduire une perte en capital. Une exception est prévue toutefois pour un « bien meuble déterminé » (BMD), une perte pouvant alors être déduite, mais seulement de gains sur des BMD.
Un BMD comprend :
- une oeuvre d’art
- des livres ou manuscrits rares
- des bijoux
- des timbres, et
- des pièces de monnaie
Si vous vendez un BMD à perte, celle-ci peut servir à neutraliser les gains que vous avez réalisés lors de la vente d’autres BMD, mais non les gains réalisés sur la vente d’autres biens à usage personnel. Si, après avoir déduit la perte, il vous reste un gain net, la moitié de ce gain entrera dans votre revenu à titre de gain en capital imposable. Si la perte est supérieure à quelque gain restant, l’excédent de perte peut être reporté sur les trois années précédentes ou les sept années suivantes et venir neutraliser les gains sur BMD dans l’une ou l’autre de ces années, mais non les gains sur d’autres biens.
Pour tous les BUP, y compris les BMD, une règle veut que votre coût minimal et votre produit de disposition minimal aux fins du calcul des gains ou des pertes en capital soient tous deux de 1 000 $. Cette mesure — arbitraire — a pour but d’alléger la déclaration fiscale de dispositions et de gains et pertes en capital relativement mineurs.
Exemple
Je vends les biens suivants en 2022. Le coût et le produit de la vente sont pour moi les suivants :
Bien 1 : coût 300 $, produit de la vente 700 $
Bien 2 : coût 800 $, produit de la vente 1 200 $
Bien 3 : coût 1 300 $, produit de la vente 900 $
Pour le bien 1, comme le coût et le produit de la vente sont portés à 1 000 $, je n’ai pas de gain en capital aux fins de l’impôt, même si j’ai fait un gain net de 400 $ sur la vente.
Pour le bien 2, le coût pour moi est porté à 1 000 $, ce qui fait que j’aurai un gain de 200 $, dont la moitié sera déclarée à titre de gain en capital imposable.
Pour le bien 3, le produit de la vente est porté à 1 000 $, ce qui fait que j’aurai une perte en capital de 300 $. Cependant, comme on l’a vu plus haut, je ne peux déduire cette perte aux fins de l’impôt que si le bien est un BMD, et alors seulement des gains réalisés sur des BMD.